Conditions d'utilisation

Date de la dernière révision : 19 décembre 2016

La version d’origine de ce document est en italien. En cas de conflit entre la traduction de ce document et la version d’origine, la version d’origine prévaut.


Les présentes conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent nos relations avec les internautes ainsi que toute personne interagissant avec BEPUPPY, mais également les marques, les produits et les services de BEPUPPY, appelés « Services BEPUPPY » ou « Services ». En utilisant les Services BEPUPPY ou en y accédant, vous acceptez la présente Déclaration, qui est susceptible d’être mise à jour à l’occasion, conformément à la section 10 ci-dessous. Vous trouverez en outre des ressources supplémentaires en bas de ce document qui pourront vous aider à mieux comprendre le fonctionnement de BEPUPPY.

Étant donné que BEPUPPY propose une vaste gamme de services, il est possible que l’on vous demande de consulter et d’accepter des conditions supplémentaires régissant votre interaction avec une application, un produit ou un service en particulier. Dans l’éventualité où ces conditions supplémentaires entrent en conflit avec les présentes conditions d’utilisation, lesdites conditions supplémentaires associées au produit ou au service ont préséance eu égard à l’utilisation de dudit produit ou service dans le cadre du conflit.

1. Confidentialité

Le respect de votre vie privée nous tient à cœur. Notre Politique d’utilisation des données a été établie dans le but de vous informer des données que nous recueillons et de l’utilisation que nous en faisons, mais également de la manière dont vous pouvez vous servir de BEPUPPY pour communiquer avec le monde. Nous vous encourageons à prendre connaissance des clauses de la Politique d’utilisation des données et de vous en servir pour prendre des décisions informées.

2. Partage de votre contenu et de vos informations

Le contenu et les informations que vous publiez sur BEPUPPY vous appartiennent, et vous pouvez contrôler la façon dont nous partageons votre contenu grâce aux paramètres de confidentialité. En outre:

  1. Pour le contenu protégé par les droits de propriété intellectuelle, comme les photos ou vidéos, vous nous donnez spécifiquement la permission suivante, conformément à vos paramètres de confidentialité: vous nous accordez une licence non exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle que vous publiez sur BEPUPPY ou en relation avec BEPUPPY (licence de propriété intellectuelle). Cette licence de propriété intellectuelle se termine lorsque vous supprimez vos contenus de propriété intellectuelle ou votre compte, sauf si votre compte est partagé avec d’autres personnes qui ne l’ont pas supprimé.
  2. Lorsque vous supprimez votre contenu de propriété intellectuelle, ce contenu est supprimé d’une manière similaire au vidage de corbeille sur un ordinateur. Cependant, vous comprenez que les contenus supprimés peuvent persister dans des copies de sauvegarde pendant un certain temps (mais qu’ils ne sont pas disponibles).
  3. Lorsque vous publiez du contenu ou des informations avec le paramètre Public, cela signifie que vous permettez à tout le monde, y compris aux personnes qui n’utilisent pas BEPUPPY, d’accéder à ces informations et de les utiliser, mais aussi de les associer à vous (c’est-à-dire votre nom et votre photo de profil).
  4. Nous apprécions vos commentaires et vos suggestions concernant BEPUPPY. Cependant, veuillez noter que nous pouvons les utiliser sans aucune obligation de rémunération (tout comme vous n’avez aucune obligation de nous les communiquer).

3. Sécurité

Nous faisons tout notre possible pour faire de BEPUPPY un service sûr, mais ne pouvons pas garantir la sécurité absolue. Pour assurer la sécurité sur BEPUPPY, nous avons besoin de votre aide, ce qui inclut les engagements suivants de votre part:

  1. Vous ne publierez pas de communications commerciales sans autorisation (comme des messages indésirables) sur BEPUPPY.
  2. Vous n’obtiendrez pas d’informations concernant des internautes ni les contenus qu’ils publient, et n’accéderez pas à BEPUPPY à l’aide de méthodes automatisées (telles que robots, araignées, etc.) sans notre permission préalable.
  3. Vous n’effectuerez pas de marketing multiniveau illégal, tel que des systèmes pyramidaux, sur BEPUPPY.
  4. Vous ne téléchargerez pas de virus ou autres codes malveillants.
  5. Vous ne demanderez pas les informations de connexion et n’accéderez pas à un compte appartenant à quelqu’un d’autre.
  6. Vous n’intimiderez pas et ne harcèlerez pas d’autres personnes.
  7. Vous ne publierez pas de contenu incitant à la haine ou à la violence, pornographique, ou contenant de la nudité ou de la violence gratuite.
  8. Vous n’utiliserez pas BEPUPPY à des fins illégales, malveillantes ou discriminatoires.
  9. Vous n’agirez pas d’une manière qui pourrait désactiver, surcharger ou autrement empêcher le bon fonctionnement ou l’apparence de BEPUPPY (comme une attaque entraînant un refus de service ou une interférence avec l’affichage des Pages ou d’autres fonctionnalités de BEPUPPY).
  10. Vous ne permettrez pas et n’encouragerez pas les infractions à ces Conditions d’utilisation ou à nos règlements.

4. Inscription et sécurité des comptes

Les personnes qui utilisent BEPUPPY donnent leur vrai nom et de vraies informations les concernant, et nous vous demandons de nous aider à ce que cela ne change pas. Voilà quelques conditions que vous vous engagez à respecter concernant l’inscription et la sécurité de votre compte:

  1. Vous ne fournirez pas de fausses informations personnelles sur BEPUPPY et ne créerez pas de compte pour une autre personne sans son autorisation.
  2. Vous ne créerez qu’un seul compte personnel.
  3. Si nous supprimons votre compte, vous n’en créerez pas d’autres sans notre autorisation.
  4. Vous n’utiliserez pas votre journal personnel principalement à des fins commerciales. Si vous souhaitez vous livrer à des activités commerciales par le biais de BEPUPPY, vous devrez utiliser une Network BEPUPPY spécialement conçue à cet effet.
  5. Vous n’utiliserez pas BEPUPPY si vous avez moins de 18 ans.
  6. Vous n’utiliserez pas BEPUPPY si vous avez été condamné(e) pour violences sexuelles ou pour violences contre les animaux.
  7. Vos coordonnées devront toujours être exactes et à jour.
  8. Vous ne communiquerez pas votre mot de passe, ne laisserez personne accéder à votre compte ni ne ferez quoi que ce soit qui puisse compromettre la sécurité de votre compte.
  9. Vous ne transférerez pas votre compte (y compris les Networks dont vous êtes l’administrateur) sans avoir préalablement obtenu une autorisation écrite de notre part.
  10. Si vous sélectionnez un nom d’utilisateur ou un identifiant similaire pour votre compte ou votre Network, nous nous réservons le droit de le retirer si nous le jugeons nécessaire (par exemple, lorsque le titulaire d’une marque de commerce porte plainte concernant un nom d’utilisateur qui ne correspond pas au nom réel de la personne qui se connecte à l’aide de ce nom d’utilisateur).

5. Protection des droits d’autrui

Nous respectons les droits d’autrui et nous vous demandons d’en faire de même.

  1. Vous ne publierez pas de contenu et vous n’entreprendrez rien sur BEPUPPY qui pourrait enfreindre les droits d’autrui ou autrement enfreindre la loi.
  2. Nous pouvons retirer les contenus ou les informations que vous publiez sur BEPUPPY si nous jugeons qu’ils enfreignent les présentes conditions d’utilisation.
  3. Nous vous fournissons des outils pour vous aider à protéger vos droits de propriété intellectuelle.
  4. Si nous retirons votre contenu en raison d’une infraction aux droits d’auteur d’un tiers et que vous jugez qu’il s’agit d’une erreur, nous vous fournissons également le moyen de faire appel.
  5. Si vous enfreignez les droits de propriété intellectuelle d’autrui à plusieurs reprises, nous pourrons désactiver votre compte.
  6. Vous n’utiliserez pas nos marques de commerce, nos contenus protégés par droit d’auteur ou toute autre marque pouvant prêter à confusion, sauf dans les cas expressément autorisés par une autorisation écrite de notre part.
  7. Si vous recueillez des informations des internautes, vous obtiendrez leur accord et vous présenterez de façon claire que c’est vous (et non BEPUPPY) qui recueillez ces informations, et vous publierez votre politique de respect de la vie privée indiquant les informations recueillies et l’utilisation qui en est faite.
  8. Vous ne publierez pas de documents d’identification ni d’informations financières confidentielles concernant autrui sur BEPUPPY.

6. Mobile et autres appareils

  1. Nous proposons actuellement des services mobiles gratuits. Cependant, les tarifs appliqués par votre opérateur.
  2. Dans le cas où vous changeriez de numéro de téléphone mobile ou désactiveriez ce dernier, vous mettrez votre compte à jour sur BEPUPPY dans les 48 heures, et ce, afin d’assurer que les messages qui vous sont destinés ne soient pas envoyés à la personne à qui votre ancien numéro de téléphone serait affecté.
  3. Vous donnez votre accord et tous les droits dont les internautes ont besoin pour synchroniser (y compris à travers une application) sur leur appareil les informations auxquelles ils ont accès sur BEPUPPY.

7. Paiements

En effectuant un paiement sur BEPUPPY, vous acceptez nos Conditions de paiement, sauf lorsqu’il est mentionné que d’autres conditions distinctes s’appliquent.

8. Clauses spéciales applicables aux Networks

Si vous créez ou gérez une Network sur BEPUPPY, ou si vous organisez une promotion ou une offre à partir de votre Network, cela implique que vous acceptiez nos Conditions applicables aux Networks.

9. Clauses spéciales applicables aux logiciels

  1. Si vous téléchargez ou utilisez notre logiciel, en tant que produit logiciel indépendant, application ou module de navigation, vous acceptez que ponctuellement, le logiciel télécharge et installe des mises à jour, des mises à niveau et des fonctionnalités supplémentaires destinées à améliorer et à enrichir le logiciel.
  2. Vous ne modifierez pas, ne créerez pas de travaux dérivés, ne décompilerez pas et ne tenterez pas autrement d’extraire notre code source si vous n’y êtes pas expressément autorisé(e) dans le cadre d’une licence open source, ou si vous n’avez pas reçu d’autorisation écrite de notre part.

10. Amendements

  1. Nous vous aviserons de toute modification importante des présentes conditions, et vous donnerons la possibilité de consulter la version révisée avant de continuer à utiliser nos Services.
  2. Votre utilisation des Services BEPUPPY après l’avis de modification de nos conditions générales, règles ou instructions implique que vous acceptez nos nouvelles conditions, règles ou instructions.

11. Résiliation

Si vous enfreignez la lettre ou l’esprit de ces Conditions d’utilisation, ou créez autrement un risque de poursuites à notre encontre, nous pouvons arrêter de vous fournir tout ou partie de BEPUPPY. Nous vous en avertirons par courrier électronique ou lors de votre prochaine connexion à votre compte. Vous pouvez également supprimer votre compte à tout moment. Le cas échéant, ces Conditions d’utilisation deviendra caduque, mais les conditions suivantes resteront en vigueur : 2.2, 2.3, 3-5 et 11-14.

12. Litiges

  1. Les présentes conditions d’utilisation, ainsi que toute plainte qui pourrait surgir entre vous et nous, ils sont régis par la loi italienne et soumis à la juridiction italienne
  2. En cas d’action portée à notre encontre par un tiers suite à vos agissements, à vos contenus ou à vos informations sur BEPUPPY, vous indemniserez et protégerez BEPUPPY de tous les préjudices, pertes et frais, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, afférents à cette action. Bien que nous édictions des règles de comportement des internautes, nous ne contrôlons pas et ne dirigeons pas les agissements des internautes sur BEPUPPY, et nous ne sommes en aucun cas responsables des contenus et des informations transmis ou partagés par les internautes sur BEPUPPY. Nous ne sommes pas responsables des contenus ou informations offensants, inappropriés, obscènes, illicites ou autrement choquants que vous pourriez trouver sur BEPUPPY. Nous ne sommes pas responsables de la conduite, en ligne ou hors ligne, des personnes qui utilisent BEPUPPY.
  3. NOUS ESSAYONS DE FOURNIR BEPUPPY DANS UN ENVIRONNEMENT SANS DÉFAUT ET SÛR, MAIS VOUS L’UTILISEZ À VOTRE PROPRE RISQUE. NOUS FOURNISSONS BEPUPPY « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIES EXPRÈS OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE BEPUPPY SOIT TOUJOURS SÛR, SÉCURISÉ OU EXEMPT D’ERREURS, OU QUE BEPUPPY FONCTIONNE TOUJOURS SANS INTERRUPTION, RETARD OU IMPERFECTION. BEPUPPY N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT AUX ACTIONS, CONTENUS, INFORMATIONS OU DONNÉES DE TIERS, ET VOUS DÉGAGEZ BEPUPPY, LES MEMBRES DE SA DIRECTION, LES MEMBRES DE SON CONSEIL D’ADMINISTRATION, SES EMPLOYÉS ET SES AGENTS DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE RÉCLAMATIONS OU DOMMAGES, CONNUS ET INCONNUS, ÉMANANT DES PLAINTES QUE VOUS AVEZ À L’ENCONTRE DE CES TIERS, OU Y AFFÉRENTS. NOUS NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE LA PERTE DE BÉNÉFICES OU TOUT AUTRE DOMMAGE CONSÉCUTIF, SPÉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, QU’ILS DÉCOULENT DE CES CONDITIONS D’UTILISATION OU DE BEPUPPY, QUAND BIEN MÊME BEPUPPY AURAIT ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE. L’AGRÉGAT TOTAL DE NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS DANS LE CADRE DE CES CONDITIONS D’UTILISATION OU DE BEPUPPY NE POURRA DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ PAR VOUS AU COURS DES DOUZE MOIS PRÉCÉDENTS OU CENT DOLLARS (100 USD), LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ ÉTANT CELUI PRIS EN COMPTE. LE DROIT APPLICABLE POUVANT NE PAS AUTORISER LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ OU DE DOMMAGES INCIDENTS OU CONSÉCUTIFS, LA LIMITATION OU L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS DE TELS CAS, LA RESPONSABILITÉ DE BEPUPPY SERA LIMITÉE AU MAXIMUM PERMIS PAR LE DROIT APPLICABLE.

13. Définitions

  1. Le terme « BEPUPPY » ou « Services BEPUPPY » regroupe les fonctionnalités et services que nous rendons disponibles, par le biais a) de notre site web à l’adresse bepuppy.com ou d’autres sites web de BEPUPPY ou en co-marque (notamment les sous-domaines, versions internationales, widgets et versions mobiles) ; b) de notre Plate-forme ; et c) des modules sociaux; et d) d’autres supports, marques, produits, services, appareils ou réseaux existants ou développés ultérieurement. BEPUPPY se réserve le droit de désigner, à son entière discrétion, que certaines de ses marques, produits ou services sont régis par des conditions distinctes et non par les présentes.
  2. Par « Plate-forme », nous entendons un ensemble d’interfaces API et de services (de contenu par exemple) qui permettent aux internautes, y compris les développeurs d’applications ou exploitants de sites web, de récupérer des données de BEPUPPY ou de nous fournir des données.
  3. Par « informations », nous entendons les faits et autres informations vous concernant, notamment les actions des autres internautes qui interagissent avec BEPUPPY.
  4. Par « contenu », nous entendons tout élément que vous, ou toute autre personne, publiez, envoyez ou partagez au moyen des Services BEPUPPY.
  5. Par « données » ou « données de personnes », nous entendons toute donnée, y compris le contenu ou les informations d’une personne, que vous ou un tiers pouvez récupérer sur BEPUPPY ou fournir à BEPUPPY au moyen de la Plate-forme.
  6. Par « publier » ou « publication », nous entendons ce que vous publiez sur BEPUPPY ou mettez autrement à disposition en utilisant BEPUPPY.
  7. Par « utiliser » ou « utilisation », nous entendons l’utilisation, l’exécution, la copie, la diffusion ou l’affichage publics, la distribution, la modification, la traduction et la création de travaux dérivés.
  8. Par « application », nous entendons une application ou un site web qui utilise ou accède à la Plate-forme, de même que tout autre dispositif qui reçoit ou a reçu des données de notre part. Si vous n’accédez plus à la Plate-forme mais n’avez pas supprimé toutes les données que vous avez reçues de notre part, le terme « application » s’appliquera jusqu’à la suppression des données.
  9. Par « marques de commerce », nous entendons les marques de commerce di BEPUPPY.

14. Autre

  1. Les présentes conditions d’utilisation sont un accord entre vous et BEPUPPY srl. Toute référence aux termes « nous » et « notre » signifie soit BEPUPPY srl.
  2. Les présentes conditions d’utilisation constitue l’intégralité de l’accord entre les parties concernant BEPUPPY, et annule et remplace tout accord précédent.
  3. Si une partie de ces conditions d’utilisation est invalidée ou non applicable, le reste restera en vigueur et applicable.
  4. Notre manquement à faire appliquer ces conditions d’utilisation ne pourra être considéré comme une renonciation.
  5. Tout amendement ou dérogation à ces conditions d’utilisation doit être établi par écrit et signé par nous.
  6. Vous ne transférerez pas les droits ou obligations qui vous incombent dans le cadre de ces conditions d’utilisation à un tiers sans notre accord.
  7. Tous nos droits et obligations dans le cadre de ces conditions d’utilisation sont librement transférables par nous dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, de la vente de nos actifs, d’une demande des tribunaux ou dans d’autres cas.
  8. Aucune disposition de ces conditions d’utilisation ne peut nous empêcher de respecter la loi.
  9. Ces conditions d’utilisation ne confère aucun droit à des tiers bénéficiaires.
  10. Nous nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas explicitement accordés.
  11. Vous respecterez toutes les lois applicables lorsque vous utilisez BEPUPPY ou y accédez.

En utilisant les Services BEPUPPY ou en y accédant, vous nous donnez l’autorisation de recueillir et d’utiliser les contenus et informations partagés en vertu de notre Politique d’utilisation des données, qui est susceptible d’être mise à jour à l’occasion.

Afin d’obtenir des informations supplémentaires relatives à votre utilisation de BEPUPPY, nous vous recommandons également de consulter les documents suivants :

  • Conditions de paiement : ces conditions supplémentaires s’appliquent à tous les paiements effectués sur ou par le biais de BEPUPPY, sauf lorsqu’il est mentionné que d’autres conditions distinctes s’appliquent.
  • Conditions applicables aux Networks : ces directives s’appliquent à votre utilisation des Networks BEPUPPY.

Pour accéder à les conditions d’utilisation dans une autre langue, changez la langue dans laquelle BEPUPPY est affiché. Si les conditions d’utilisation n’est pas disponible dans la langue que vous sélectionnez, c’est la version en anglais qui sera affichée.